Assurance scolaire
souscription en ligne

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PAIEMENT EN LIGNE SECURISE (Carte bancaire uniquement)
L'attestation est envoyée uniquement par mail au format pdf. Aucune édition papier n'est expédiée par voie postale. Si le contrat garantit plusieurs enfants, l'attestation délivrée mentionnera ceux-ci sur un même document.
Pour tous renseignements, n'hésitez pas à nous contacter avant de souscrire : gestion@sud-courtage.fr

1 INFORMATIONS CONCERNANT LE PARENT SOUSCRIPTEUR




2 ADRESSE DU PARENT SOUSCRIPTEUR



3 ENFANTS ASSURES


4 DATE D'EFFET SOUHAITEE

ATTENTION : la date d'effet ne peut pas être rétroactive ni dépasser un délai de 90 jours à compter d'aujourd'hui. Cette garantie est à durée ferme, sans tacite reconduction. Elle est valable 1 an à compter de la souscription. Le contrat ne pourra être renouvelé que par une nouvelle souscription à l'initiative de l'assuré.

TABLEAU DE GARANTIE déplier replier

Option A Option B Option C
Champs d’application des garanties Garanties acquises pendant les activités scolaires (dont trajets) Garanties acquises pendant les activités scolaires (dont trajets) et extra-scolaires Garanties acquises pendant les activités scolaires (dont trajets) et extra-scolaires

Responsabilité civile « Vie Privée »

Dommages Corporels hors USA et CANADA

3 000 000 € par sinistre et par année d’assurance

3 000 000 € par sinistre et par année d’assurance

3 000 000 € par sinistre et par année d’assurance

Dommages Corporels aux USA ou CANADA

1 500 000 € par sinistre et par année d’assurance

1 500 000 € par sinistre et par année d’assurance

1 500 000 € par sinistre et par année d’assurance

Intoxications alimentaires

1 500 000 € par sinistre et par année d’assurance

1 500 000 € par sinistre et par année d’assurance

1 500 000 € par sinistre et par année d’assurance

Dommages Matériels (franchise de 30 € par sinistre)

300 000 € par Sinistre

300 000 € par Sinistre

300 000 € par Sinistre

Individuelle accident

Décès consécutif à un Accident

3 000 €

3 000 €

3 000 €

Invalidité Permanente consécutive à un Accident :

de 1% à 65% le taux d'invalidité est appliqué sur un capital de base de :

30 000 €

30 000 €

60 000 €

de 66% à 100% le taux d'invalidité est appliqué sur un capital de base de :

45 000 €

45 000 €

90 000 €

Garanties complémentaires
(indemnisation sur présentation des justificatifs des frais réellement dépensés)

Frais Médicaux, Pharmaceutiques et d’Hospitalisation à concurrence d’un maximum de

7 500 €

7 500 €

7 500 €

Dent ou Prothèse Dentaire cassée : forfait de

100 € par dent avec un maximum de 500 € par Sinistre

100 € par dent avec un maximum de 500 € par Sinistre

100 € par dent avec un maximum de 500 € par Sinistre

Bris de Lunettes, par verre, monture, ou lentille : forfait de

65 €

65 €

130 €

Frais de Prothèses et d’Orthopédie (autres que dents et lunettes) : à concurrence d’un maximum de

450 €

450 €

750 €

Frais d’orthèses - petit appareillage (PA) non remboursés par la Sécurité Sociale : forfait de

Exclu

Exclu

50 €

Prise en charge du Forfait Hospitalier Journalier : à concurrence d’un maximum de

50 €

50 €

100 €

Frais de Transport de l’élève accidenté du lieu de survenance jusqu’à son domicile

150 €

150 €

150 €

Remboursement des frais de scolarité restant dus à l’école en cas de décès du répondant financier : à concurrence d’un maximum de

750 €

750 €

1 500 €

Remboursement des cours scolaires de remise à niveau scolaire à la suite d’un accident de l’élève, à partir du 31ème jour d’incapacité et pour une durée maximum de 180 jours : à concurrence d’un maximum de

150 € par mois

150 € par mois

750 € par mois

Remboursement des frais d’inscription dans des clubs ou associations sportives à la suite d’un accident de l’élève, à partir du 31ème jour d’incapacité et pour une durée maximum de 180 jours : à concurrence d’un maximum de

50 € par mois

50 € par mois

50 € par mois

En cas d’hospitalisation de plus de 48 heures d’un de ses parents garde de l’élève âgé de moins de 16 ans durant un maximum de 2 jours : à concurrence d’un maximum de

200 €

200 €

400 €

En cas d’accident ou de maladie maintenant un élève, âgé de moins de 14 ans, à domicile plus de 5 jours, prise en charge de ses frais de garde durant un maximum de 5 jours : à concurrence d’un maximum de

500 €

500 €

1 000 €

Assistance Juridique : à concurrence d’un maximum de

3 000 €

3 000 €

3 000 €

Frais de Recherche et de Sauvetage (exclusion des pistes de ski) à concurrence d’un maximum de

750 €

750 €

750 €

Frais d’évacuation et frais de recherche suite à accident sur les pistes de ski à concurrence d’un maximum de

150 €

150 €

150 €

Assistance - Tél 01 40 25 57 25 - Convention : 920 743 / FR32021386

Transmission de messages

Organisation du service

Organisation du service

Organisation du service

Transport Médical d’urgence

Frais Réels

Frais Réels

Frais Réels

Envoi d’un médecin sur place

Frais Réels

Frais Réels

Frais Réels

Rapatriement vers le domicile de l’élève

Frais Réels

Frais Réels

Frais Réels

Rapatriement du corps en cas de décès

Frais Réels

Frais Réels

Frais Réels

Frais de cercueil limités à

3 000 €

3 000 €

3 000 €

Présence d’un parent auprès de l’élève hospitalisé

Frais Réels

Frais Réels

Frais Réels

Envoi de médicaments indispensables et introuvables

Frais Réels

Frais Réels

Frais Réels

5 GARANTIES

- veuillez saisir une date d'éffet -

6 VALIDATION

Prime annuelle totale : XXXX €

Frais de dossier compris.

Pour toute question relative à la souscription, vous pouvez nous contacter par mail : gestion@sud-courtage.fr

Contrat n° FR32021386 souscrit auprès de Ace European Gp Ltd - Le Colisée - 8, Avenue de l’Arche - 92419 Courbevoie Cedex Numéro d'identification : 450 327 374 R.C.S. Nanterre – APE 65.12Z. Entreprise régie par le Code des Assurances. Convention assistance : 920 743. * S2C : Sud Courtage et Conseil - 432, Bd Michelet 13009 Marseille - Tél 04 91 16 47 12 - Fax 04 91 16 47 11 - mail : gestion@sud-courtage.fr - SARL au capital de 7 622,45 € - RCS Marseille B 395 214 646 00014 - Code APE 672 Z - N° ORIAS : 07 030 727. La société S2C communiquera au prospect ou au client qui le demande la liste des sociétés d’assurances avec lesquelles elle travaille (art. L 520-1-II-b du Code des Assurances). Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles (ACAM) : 61, rue Taitbout - 75436 Paris cedex 09.
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