SOUSCRIPTION EN LIGNE RESPONSABILITE CIVILE SCOLAIRE

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1 Informations sur le parent souscripteur

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2 Adresse du souscripteur

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3 Enfants assurés

1er

2ème

3ème

4ème

4 Date d'effet souhaitée

Attention : la date d'effet ne peut pas être rétroactive ni dépasser un délai de 90 jours à compter d'aujourd'hui. Cette garantie est à durée ferme, sans tacite reconduction. Elle est valable 1 an à compter de la souscription. Le contrat ne pourra être renouvelé que par une nouvelle souscription à l'initiative de l'assuré.

Saisir la date * (format jj/mm/aaaa)

5 Garanties

Choix de l'option	Responsabilite civile Individuelle	Accident	Assistance	Prime annuelle T.T.C.	Sélection
SCOLAIRE A Activités scolaires + trajets	OUI	OUI	OUI	7 €
SCOLAIRE B Activités scolaires et extra-scolaires + trajets	OUI	OUI	OUI	10 €
SCOLAIRE C Activités scolaires et extra-scolaires + trajets. Kx sup.	OUI	OUI	OUI	15 €

6 Validation

Pour valider ce contrat vous devez prendre connaissance des conditions générales et des conditions particulières et les accepter.
Je confirme avoir lu les conditions générales et particulières et pris connaissance des conditions générales et particulières et pris connaissance du résumé des garanties ci dessus.

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Contrats d'assurances souscrits par l'intermédiaire de S2C - 432 bd Michelet – 13009 MARSEILLE. N°ORIAS 07 030 727. RCS 395 214 646 00022- SARL de courtage d’assurances au capital de 7622.45€ auprès de AXA France IARD (Siège social – 26, rue Drouot -75009 PARIS – RCS Paris 722 057 460 – Société régie par le Code des Assurances. Les informations recueillies font l'objet de la part de SMENO Assurances de traitements informatisés destinés à la gestion de ses adhérents. Elles sont destinées aux services habilités de SMENO Assurances, de l'assureur gestionnaire ou du courtier grossiste gestionnaire du contrat, ainsi que les partenaires de SMENO Assurances en cas de consentement exprès de votre part. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données collectées vous concernant. Vous pouvez exercer vos droits par courrier postal à l'adresse suivante : SMENO Assurances, Département Informatique et Libertés, 45 bd de la liberté, 59046 Lille cedex ou par mail : CNIL. SMENO Assurances est une marque de ANO (SARL de courtage d'assurance - 45 bd de la Liberté, 59046 Lille cedex - capital 18000€ - RCS Lille B 401172093 - N°SIRET 401172093 00015 - N°immatriculation ORIAS 07 030114).